L'année 2009 a vu le retour du Cèdre au premier plan du monde de la franchise.
Après un « passage à vide », en 2007 et 2008 dû à la crise d'une part et d'autre part à la nécessaire adaptation et restructuration de nos activités, le CEDRE avec Franchiseland va de l'avant avec toujours le même enthousiasme et la même passion pour défendre la vraie franchise et les directeurs de réseau.
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Olivia Gast a prêté son serment d’avocat, en décembre 2009 devant la cour d'appel de Grenoble.
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Edouard Falguières, classé meilleur directeur de réseau à l'international, Trophée Cèdre 2003, et Directeur de Réseau Physiomins pendant de nombreuses années, a rejoint grâce à Olivier Gast et le Cèdre, les Laboratoires Guinot et Mary-Cohr.
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Téléchargez l'article Travailler plus pour gagner moins ! dans le magazine Franchise & Business du mois de Octobre/ Novembre 2009
Vous pouvez aussi accéder à la page "Acte d'avocat et franchise "
en cliquant ici.__________________________________________________________________________________
Vous êtes des sympathisants du Cèdre.
Vous avez été 190 franchiseurs et directeurs de réseaux à assister à nos ateliers et commissions en 2009.
Accédez à la liste en cliquant-ici.
19 ateliers et commissions ont été organisés lors de l'année 2009 et vous étiez une quinzaine en moyenne à y assister (voir les comptes-rendus des
ateliers en cliquant ici et
commissions en cliquant ici).
190 franchiseurs et directeurs de réseaux en un an c’est considérable.
Continuez à venir nombreux, le combat actuel est vital pour vos intérêts. Il y a aujourd’hui deux façons de voir la franchise :
- la FFF qui prône la co-franchise (
blog d'Olivier Gast du mois de juin 2009 "Pourquoi la Fédération Française de la Franchise fait fausse route : qui veut la mort de la franchise ?" en cliquant-ici)
- le Cèdre qui défend les intérêts des franchiseurs entrepreneurs.
Si vous vous considérez comme un « vrai » franchiseur entrepreneur, devenez sympathisants et adhérez au Cèdre (
bulletin d'adhésion au Cèdre en cliquant-ici).
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Dans l’affaire Chattawak, on se rappelle par un arrêt de la cour de cassation du 26 février 2008 qui avait reconnu la validité du contrat d’affiliation, dans un contentieux où les franchisés Chattawak considéraient que leur « contrat de franchise commission-affiliation » devait être requalifié en contrat d’agent commercial et suivi par la Cour d’Appel de Paris du 13 septembre 2006, cassé par la dite cour de cassation.
Et bien la Cour d’Appel de renvoi du 9 avril 2009 (
arrêt à télécharger ici) a refusé de se soumettre à la décision de la Cour de Cassation du 26 février 2008 et continue donc à considérer que le contrat Chattawak doit bel et bien être requalifier en contrat d’agent commercial.
Le doute demeure sur tous les contrats de commission-affiliation. Ce doute continue donc à créer l’incertitude dans
le monde du textile.En droit procédural, il faudra attendre, le retour de l’Arrêt de la Cour d’Appel de renvoi du 9 avril 2009 auprès de la Cour de Cassation,
qui pour trancher définitivement ce conflit, se réunira en assemblée plénière pour rendre alors un arrêt de principe, puisque enfin il sera rendu en dernier ressort.Tout peut encore arriver et le contrat de commission-affiliation demeure, encore et toujours, dans l’incertitude.
On peut se demander de la pertinence des arguments développés par les avocats de Chattawak !!!
Voir chapitre sur la Commission-Affiliation ici.__________________________________________________________________________________
En attendant l’arrêt de la Cour de Justice des Communautés Européennes de Luxembourg concernant le monopole des pharmaciens.
Lire l'article Cosmétique Magazine, Mars 2009,
en cliquant ici.Vous pouvez aussi consulter la rubrique Olivier Gast et les pharmaciens et découvrir son combat juridique en cliquant ici.
Vient de paraître aux Editions Dalloz
Georges Picquart dreyfusard, proscrit, ministreLa justice par l'exactitudepar Christian Vigouroux
(Cliquez-ici pour lire un extrait)Vous pouvez accéder à la page de l'ouvrage
en cliquant ici.__________________________________________________________________________________
Olivier Gast, conférencier à Pharmameeting du 4 au 9 octobre 2008 à Villepinte,
cliquez-ici pour consulter le programme détaillé.Et vous pouvez lire le compte-rendu de son intervention ici.__________________________________________________________________________________
Interview exclusive d'Olivier Gast, Président du CEDRE, au Salon de la Franchise 2008.
Cliquez ici pour visionner la vidéo.Voir aussi blog d'Olivier Gast - Juillet 2008 l'article sur Franchise Expo 2008,
cliquez-ici.