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/ Accueil > Histoire de la Franchise et Mémoire de Franchise > Articles de doctrine majeurs

Ouvrages généraux et articles de doctrine majeurs

1. Ouvrages d'Olivier Gast à l'International

2. Les articles de doctrine majeurs d'Olivier Gast

revue-trimestrielle-de-droit-commerciale
Revue Trimestrielle de droit commercial 1982 (RTDCOM)
Aperçu général de la loi américaine sur le franchising, cliquez-ici
Article de doctrine fondateur d'Olivier Gast et de son influence sur la moralisation de la franchise en France et en Europe
 Aperçu général de la loi américaine sur le franchising par Me Olivier GAST vous pouvez le lire en ligne ici
la semaine juridique - cahiers de droit de l'entreprise
La Semaine Juridique
Cahiers de droit de l'entreprises
Mars 1989
Les nouveaux règlements communautaires, Vous pouvez le lire en ligne ici
Couverture revue française de comptabilite
Revue Française de Comptabilité
Juillet-Août 1996
"La franchise et la loi"
Vous pouvez le lire en ligne ici
La-semaine-juridique


La semaine Juridique
Du 14 décembre 2000
Cahier de Droit de l'Entreprise
La distribution sélective et la franchise par Olivier Gast, vous pouvez le lire en ligne ici
journal des sociétés - N°17 - janvier 2005
Journal des sociétés
Janvier 2005 n°17, cliquez-ici
"La Franchise à la croisée des chemins (pour ou contre les solidaristes)"

Février 2005 n°18, cliquez-ici
"La Franchise à la croisée des chemins (pour ou contre les solidaristes)"

Vous pouvez lire tout l'article en intégralité  en ligne ici.
Les trois qualités du franchiseur, par Olivier Gast, cliquez-ici
Franchise Magazine / 15 mai 1984 au 15 juin 1984
Vous pouvez le lire en ligne ici

Voir l'article paru dans le VSD du 6 février 1986, Les 3 qualités de l'entrepreneur franchiseur ---> Click ici.

Articles parus dans les petites affiches (Revue juridique)

"Les mercredi de l'Europe" rubrique hebdomadaire des Petites Affiches tenue pendant 5ans, cliquez-ici
"Le régime fiscal du droit d'entrée dans un contrat de franchise", Avril 1983.
"L'arrêt Félicitas ou la confirmation de l'originalité du contrat de franchise", Octobre 1983.
"La protection juridique des logiciels", Juillet 1984.
"La commission de la C.E.E. veut-elle assassiner la franchise ?", Juin 1985.
"L'affaire Pronuptia ou le monde de la franchise soulagé", Avril 1986.
"Commentaire de l'ordonnance du 1er décembre 1986 et du décret du 29 décembre 1986", Juillet 1987.
"La clause d'exclusivité territoriale est-elle essentielle au contrat de franchise", Juillet 1987.
"Contrat de franchise. Bruxelles confirme Luxembourg", Août 1987.
"Distribution commerciale. Spécificités des franchises, conditions de compatibilité avec les dispositions de l'article 85 § 1 du Traité C.E.E.", Août 1987.
"Le droit d'auteur américain en France", Octobre 1987.
"La franchise à l'heure Européenne", Mars 1989.
"La franchise et la loi. La France emboîte le pas à la C.E.E.", Juillet 1989.
"Les contrats d'approvisionnement exclusif français seront-ils enfin concurrentiels ?", Septembre 1990.
"De la réforme des professions judiciaires et juridiques : laissez-les vivre !", Novembre 1990, cliquez-ici
"Le guide pratique de la loi Doubin", Avril-Mai 1991.
"A propos de la validité des contrats de franchise", Juillet 1992., cliquez-ici
"De la protection de l'idée commerciale dans un réseau de franchise", Juin 1993, cliquez-ici
et la version en ligne en cliquant ici.
"Comment évaluer financièrement un savoir-faire ?", Août 1993, pour la version pdf cliquez-ici et la version en ligne, cliquez-ici.
"La reconnaissance jurisprudentielle de l'idée commerciale et sa protection", Octobre 1993, cliquez-ici
"Les clauses d'approvisionnement exclusif sous haute surveillance", Mai 1995, cliquez-ici
"Plaidoyer pour une révision de la notion de savoir-faire en matière de franchise : du savoir-faire au savoir-réussir", Novembre 1995, cliquez-ici.
"Compte d'exploitation prévisionnel et franchise: vers un débat d'experts", 31 Mai 1999.
"Distribution selective et la franchise" La semaine juridique JCP (n°7), 14 décembre 2000.
"Internet en toute franchise : quelle est la marge de manoeuvre du franchiseur ?" Petites Affiches, 22 août 2001, cliquez-ici, avec O. Renaud et la version en ligne ici.
"La Franchise à la croisée des chemins (pour ou contre les solidaristes)", Journal des sociétés n°17&18, cliquez-ici (janvier/février) 2005, cliquez ici

Article paru dans la Semaine Juridique (JCP) - Cahiers de droit de l'entreprise, 23mars 1989.
"Les nouveaux règlements communautaires", cliquez-ici
"Commentaires de l'article les nouveaux règlements communautaires", cliquez-ici

Article paru dans le Dalloz Affaires
"L'affaire Phildar ou le nouveau régime juridique des clauses d'approvisionnement exclusif", Juin 1997.

Articles écrits dans d'autres revues spécialisées

"Le franchiseur, ce créateur d'entreprise", Créez N°35, Février 1984.
"La tromperie, la franchise et l'escroquerie", Guide pratique de la franchise, 1984.
"La Full Disclosure", Guide pratique de la franchise, 1984, avec Hélène Douët.
"Contrat de franchise. Le régime fiscal du droit d'entrée", Guide pratique de la franchise, 1984.
"Contrat de distribution: Jurisprudence", Guide pratique de la franchise, 1984.
"Le dépot de marque", Guide pratique de la franchise, 1984.
"La protection juridique de l'image de marque et son application à la franchise", Guide pratique de la franchise, 1984.
"La règle des Trois-Deux", Guide pratique de la franchise, 1984.
"Le concept de franchising comme méthode de développement international", Cahiers Juridiques et Fiscaux de l'Exportation n°1, Janvier-Février 1983.
"Affaire Pronuptia : les franchiseurs respirent", 30 jours d'Europe, 1986.
"La franchise à l'étranger : bilan et perspectives", revue Française de Marketing, 1986.
"Les conditions préalables au développement international d'une franchise", Revue Française de Marketing, Février 1986.
"La franchise et la loi", Revue Française de Comptabilité, Juillet-Août 1996, cliquez-ici
"Merci Monsieur le Bâtonnier à propos des baux mixtes d'habitation et la loi du 6 Juillet 1989", La Gazette du Palais, 11-12 Août 1999.

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